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Marques déposées par SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE
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RAYPLAN SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAYPLAN SYSTEM
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE

Numéro de dépôt :
1193824
Date de dépôt :
29/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2002

Présentation de la marque RAYPLAN SYSTEM

Déposée le 29 janvier 1982 par SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYPLAN SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE, domicilié(e) CLENAY, 21490 RUFFEY LES ECHIREY (dossier no 2000877) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2000877) - France.

La marque RAYPLAN SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAYPLAN SYSTEM est expirée depuis le 29 janvier 2002.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : GM 12 , SBM CHALEUR DIRIGEE , CLIK CL 10 , CLIK , PM 8 , BIOCLIMA SYSTEM , BRASIL , GM 12 , BIOCLIMA SYSTEM , P M 8


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE - CLENAY, 21490 RUFFEY LES ECHIREY (dossier no 2000877) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2000877) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1992 n°2000877 - Publication au BOPI 1992-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Installations et appareils de chauffage et de cuisson, radiateurs, émetteurs et panneaux radiants infra-rouges, projecteurs de chaleur, fixes ou mobiles et leurs accessoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.